ALLERGENES – SULFITES (mention obligatoire)
Principe
Les
ingrédients ou autres substances qui sont à l’origine d’allergies ou
d’intolérances alimentaires chez les consommateurs doivent obligatoirement être
mentionnés sur l’étiquetage.
L’indication
des sulfites et anhydride sulfureux en...
MESSAGE / LOGO FEMMES ENCEINTES (mention obligatoire)
Champ d'application
Toute boisson alcoolisée présente sur le territoire
français. Cette mention s’applique aux boissons commercialisées et importées, y
compris lorsqu’elles sont distribuées à titre gratuit.
Principe
Apposition obligatoire...
VIEILLISSEMENT SOUS BOIS (mention facultative)
Définition
Précision quant à la méthode d’élaboration du vin qui renvoie à l’étape au cours de laquelle le vin est fermenté, élevé ou vieilli dans...
UNITE GEOGRAPHIQUE PLUS GRANDE OU PLUS PETITE (mention facultative)
Définition
Précision quant à la provenance du vin par rapport à une origine géographique plus restreinte ou plus grande que la zone qui est à...
MILLESIME (mention facultative)
Définition
Le millésime désigne l’année de récolte des raisins.
Pour les produits dont les raisins sont récoltés en janvier ou
février, l’année de récolte est l’année...
NOM DE CEPAGE (mention facultative)
Définition
Le cépage désigne la variété de vigne dont le raisin est issu.
Champ d'application
Tous les vins.
Préalables
La mention d’un cépage, ou l’un de ses synonymes, suppose...
TITRE ALCOOMETRIQUE VOLUMIQUE (mention obligatoire)
Définition
Le « titre alcoométrique volumique acquis » (TAV) s’entend de la
richesse du vin en alcool.
Champ d'application
Tous les vins.
Principe
Le TAV est déterminé à partir du...
EMBOUTEILLEUR (mention obligatoire)
Définition
L’embouteilleur est « la personne physique ou morale, ou le groupement de ces personnes établies dans l'Union européenne, qui procède ou qui fait procéder pour...
NUMERO DE LOT (mention obligatoire)
Principe
La Directive n°2011/91/UE du 13 décembre 2011 oblige à
identifier le lot auquel appartient une denrée alimentaire. Les conditions
d’application figurent dans les articles R.412-3 à...
TENEUR EN SUCRE (mention obligatoire/facultative)
Principe
L'indication de la teneur en sucre est obligatoire pour les vins mousseux, et facultative pour les autres vins.
Mention obligatoire pour les vins mousseux
Champ d'application
Vins...