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PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES : MOYENS PERMETTANT DE DIMINUER LES DERIVES DE PULVERISATION

La Note de service DGAL/SDQSPV/2020-132 du 19 février 2020, publiée au boma du 27 février, actualise la liste des moyens permettant de...

PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES: LISTE DES PRODUITS DE BIOCONTROLE

La Note de service DGAL/SDQSPV/2020-110 du 12 février 2020, publiée au boma du 20 février, r, établit la liste des produits phytopharmaceutiques...

AIDE AUX INVESTISSEMENTS DES ENTREPRISES – APPEL A PROJETS 2020

Dossiers à transmettre au plus tard le 6 mars 2020 à 12h Dans le cadre de l’OCM viti-vinicole, FranceAgriMer...

ACTIONS STANDARDISEES D’ECONOMIE DE PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES

L’Arrêté du 22 janvier 2020 actualise la liste des actions standardisées d’économie de produits phytopharmaceutiques (boma 23/01/20).

NOMENCLATURE 2020

A compter du 1er janvier 2020, la nomenclature douanière française pour les vins AOC de Bordeaux (NGP9) est modifiée.

DROITS DE CIRCULATION POUR 2020

Un arrêté du 19 décembre 2019 (publié au jorf du 27/12/19) confirme le montant des droits de circulation applicables au 1er janvier...
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NOUVELLE REGLEMENTATION SUR LES MARQUES

Modification des dispositions relatives au renouvellement: instauration d'une période transitoire L’entrée en vigueur de la nouvelle loi sur les...

DECLARATION DE RECOLTE LE 10 DECEMBRE AU PLUS TARD

Il est rappelé que la déclaration de récolte doit obligatoirement être transmise en ligne via le site de la Douane:

ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE EN ARBORICULTURE ET VITICULTURE: PROTECTION CONTRE LE GEL ET LA...

Appel à projets 2019-2020 La Région Nouvelle-Aquitaine vient de publier l’appel à projets « Adaptation au changement climatique...

CONDITIONS DE PRODUCTION RECOLTE 2019

Consultez le tableau récapitulatif des conditions de productions pour la récolte 2019, avec les rendements confirmés par le Comité national ...
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