Accueil Documentation Autres documents

Autres documents

PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES: LISTE DES PRODUITS DE BIOCONTROLE

La Note de service DGAL/SDQSPV/2019-722 du 15 octobre 2019, publiée au boma du 24 octobre, établit la liste des produits phytopharmaceutiques de...

CONCOURS GENERAL AGRICOLE 2020

Règlement régional du Centre de présélection de Gironde Le Concours Général Agricole aura lieu du 22 février au 1er...

USA : TAXATION DE DROITS ADDITIONNELS SUR LES VINS TRANQUILLES

Les Etats-Unis ont annoncé la taxation additionnelle à l’exportation de certains vins tranquilles français, à compter du 18 octobre prochain : 25% sur les vins tranquilles ≤ 14% en...

AIDE AUX INVESTISSEMENTS DES ENTREPRISES – APPEL A PROJETS 2020

Dossiers à transmettre au plus tard le 14 février 2020 à 12h Dans le cadre de l’OCM viti-vinicole, FranceAgriMer...

PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES: LISTE DES PRODUITS DE BIOCONTROLE

La Note de service DGAL/SDQSPV/2019-677 du 26 septembre 2019, publiée au boma du 3 octobre, établit la liste des produits phytopharmaceutiques...

PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES: LISTE DES PRODUITS DE BIOCONTROLE

La Note de service DGAL/SDQSPV/2019-615 du 22-08-19 (publiée au boma du 29 août) établit la liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au...

ACTIONS STANDARDISEES D’ECONOMIE DE PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES

L’Arrêté du 24 juillet 2019 actualise la liste des actions standardisées d’économie de produits phytopharmaceutiques (boma 25/07/19).

PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES: LISTE DES PRODUITS DE BIOCONTROLE

La Note de service DGAL/SDQSPV/2019-525 du 10 juillet 2019, publiée au boma du 18 juillet, établit la liste des produits phytopharmaceutiques...

PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES: LISTE DES PRODUITS DE BIOCONTROLE

La Note de service DGAL/SDQSPV/2019-462 du 18 juin 2019, publiée au boma du 27 juin, établit la liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre...

REMBOURSEMENT PARTIEL TICPE – TICGN

L'article 32-II de la loi de finances pour 2014 a pérennisé le dispositif de remboursement partiel de la taxe intérieure de consommation...
X
X