PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES : MOYENS PERMETTANT DE DIMINUER LES DERIVES DE PULVERISATION
La Note de service DGAL/SDQSPV/2020-132 du 19 février 2020, publiée au boma du 27 février, actualise la liste des moyens permettant de...
PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES
Décret et Arrêté du 27 décembre 2019 relatifs aux mesures de protection des personnes lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques
PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES: LISTE DES PRODUITS DE BIOCONTROLE
La Note de service DGAL/SDQSPV/2020-110 du 12 février 2020, publiée au boma du 20 février, r, établit la liste des produits phytopharmaceutiques...
AIDE AUX INVESTISSEMENTS DES ENTREPRISES – APPEL A PROJETS 2020
Dossiers à transmettre au plus tard le 6 mars 2020 à 12h
Dans
le cadre de l’OCM viti-vinicole, FranceAgriMer...
ACTIONS STANDARDISEES D’ECONOMIE DE PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES
L’Arrêté du 22 janvier 2020 actualise la liste des actions standardisées d’économie de produits phytopharmaceutiques (boma 23/01/20).
PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES: LISTE DES PRODUITS DE BIOCONTROLE
La Note de service DGAL/SDQSPV/2020-38 du 17 janvier 2020, publiée au boma du 23 janvier, établit la liste des produits phytopharmaceutiques de...
DROITS DE CIRCULATION POUR 2020
Un arrêté du 19 décembre 2019 (publié au jorf du 27/12/19) confirme le montant des droits de circulation applicables au 1er janvier...
NOUVELLE REGLEMENTATION SUR LES MARQUES
Modification des dispositions relatives au renouvellement: instauration d'une période transitoire
L’entrée
en vigueur de la nouvelle loi sur les...
L’ANSES RETIRE DU MARCHE 36 PRODUITS A BASE DE GLYPHOSATE
Le 9 décembre, l'ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail) a interdit 36 produits qui fournissent...
PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES: LISTE DES PRODUITS DE BIOCONTROLE
La Note de service DGAL/SDQSPV/2019-826 du 11 décembre 2019 publiée au boma du 19 décembre, établit la liste des produits...