REGLES GENERALES ETIQUETAGE: MENTIONS FACULTATIVES
Ce qui caractérise les mentions facultatives est le fait qu’elles nécessitent, pour leur emploi, une stricte conformité à la réglementation, alors même qu’il est...
REGLES GENERALES ETIQUETAGE: PRESENTATION
Définitions (Art.117 rglt 1308/2013)
Etiquetage = Mentions, indications, marques de fabrique ou de commerce, images ou signes figurant sur tout emballage, document, écriteau, étiquette, bague...
CONDITIONS DE PRODUCTION RECOLTE 2018
Conditions de production pour la récolte 2018 - rendements autorisés - autorisations d'enrichissemenT
CAHIER DES CHARGES AOC LALANDE-DE-POMEROL
Cahier des charges de l'AOC Lalande-de-Pomerol, modifié par décret du 30 octobre 2012 et publié au Boma du 9 novembre 2012
CONDITIONS DE PRODUCTION RECOLTE 2017
Conditions de production pour la récolte 2017 - rendements autorisés - autorisations d'enrichissement
CONDITIONS DE PRODUCTION RECOLTE 2016
Conditions de production pour la récolte 2016 - rendements autorisés - autorisations d'enrichissement
CAHIER DES CHARGES AOC SAINT-JULIEN
Cahier des charges de l'AOC Saint-Julien, homologué par décret du 23 novembre 2011 et publié au Boma du 25 novembre 2011
CAHIER DES CHARGES AOC SAINT-GEORGES-SAINT-EMILION
Cahier des charges de l'AOC Saint-Georges-Saint-Emilion, homologué par décret du 20 octobre 2011 et publié au Boma du 28 octobre 2011
ETIQUETAGE, TRACABILITE ET PRATIQUES OENOLOGIQUES
Le Décret n°2012-655 du 4 mai 2012 fixe des règles relatives à la désignation, la dénomination et la présentation de certains produits vitivinicoles ainsi que des règles relatives à la traçabilité de ces produits et à leurs conditions d'élaboration.
BRUITS DE VOISINAGE
Arrêté préfectoral du 22 avril 2016 relatif aux bruits de voisinage