Documentation

CAHIER DES CHARGES AOC BARSAC

Cahier des charges de l'AOC Barsac, modifié par arrêté du 19 juillet 2016 et publié au Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture du 4 août 2016

CONCOURS VINICOLES FRANCAIS

Liste des concours vinicoles français dont les médailles peuvent figurer dans l'étiquetage des vins produits en France (liste actualisée publiée au Boccrf...

ETIQUETAGE, TRACABILITE ET PRATIQUES OENOLOGIQUES

Le Décret n°2012-655 du 4 mai 2012 relatif à l'étiquetage et à la traçabilité des produits vitivinicoles et à certaines pratiques œnologiques fixe des...

FERMAGE – TERRES NUES ET BATIMENTS D’EXPLOITATION

Arrêté préfectoral du 21 septembre 2018 constatant l'indice du fermage pour la campagne 2017/2018 et sa variation permettant l'actualisation des loyers des...

FERMAGE – PRIX VINS RECOLTE 2017

Arrêté préfectoral du 14 décembre 2018 portant fixation du prix annuel et des vins devant servir de base au calcul des fermages...

STATUT FERMAGE

Arrêté préfectoral du 2 décembre 2013 relatif à l'application du statut du fermage dans le département de la Gironde

BRUITS DE VOISINAGE

Arrêté préfectoral du 22 avril 2016 relatif aux bruits de voisinage AP bruit 22-04-2016Télécharger

UTILISATION PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES

Arrêté préfectoral du 22 avril 2016 fixant les mesures destinées à préserver lieux et établissements accueillant des personnes vulnérables au risque d'exposition...

ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE EN ARBORICULTURE ET VITICULTURE : PROTECTION CONTRE LE GEL ET...

L’Appel à Projets 2018-2019 intitulé « adaptation au changement climatique en arboriculture et viticulture : protection contre le gel et la grêle...

DECLARATION DE RECOLTE 2018 A SOUSCRIRE LE 10 DÉCEMBRE 2018 AU PLUS TARD

La déclaration de récolte 2018 doit obligatoirement être souscrite en ligne via https://pro.douane.gouv.fr, au plus tard le lundi 10 décembre 2018 (minuit).Voir ci-après le...
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