Documentation

NOMENCLATURE 2020

A compter du 1er janvier 2020, la nomenclature douanière française pour les vins AOC de Bordeaux (NGP9) est modifiée. Cette évolution a un impact sur...
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NOUVELLE REGLEMENTATION SUR LES MARQUES

Modification des dispositions relatives au renouvellement: instauration d'une période transitoire L’entrée en vigueur de la nouvelle loi sur les marques a modifié les dispositions relatives au renouvellement,...

L’ANSES RETIRE DU MARCHE 36 PRODUITS A BASE DE GLYPHOSATE

Le 9 décembre, l'ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail) a interdit 36 produits qui fournissent 75% du...

ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE EN ARBORICULTURE ET VITICULTURE: PROTECTION CONTRE LE GEL ET LA...

Appel à projets 2019-2020 La Région Nouvelle-Aquitaine vient de publier l’appel à projets « Adaptation au changement climatique en arboriculture et viticulture - Protection contre...

CONDITIONS DE PRODUCTION RECOLTE 2019

Consultez le tableau récapitulatif des conditions de productions pour la récolte 2019, avec les rendements confirmés par le Comité national INAO du...

MODELE DE DECLARATION DE REPLI

En cas de commercialisation avec une AOC plus générale que celle initialement revendiquée, une déclaration de repli est à transmettre à l'ODG et l'organisme...

SAINT-VINCENT 24-25 janvier 2020: TOURNEE DES VINS DE BORDEAUX

Appel à la mobilisation générale pour une opération inédite en France Soyez nombreux à participer à cette grande tournée dans toute la distribution française, avec...

CONCOURS GENERAL AGRICOLE 2020

Règlement régional du Centre de présélection de Gironde Le Concours Général Agricole aura lieu du 22 février au 1er mars 2020 (Paris Expo, Porte de Versailles). Calendrier pour les...

USA : TAXATION DE DROITS ADDITIONNELS SUR LES VINS TRANQUILLES

Les Etats-Unis ont annoncé la taxation additionnelle à l’exportation de certains vins tranquilles français, à compter du 18 octobre prochain : 25% sur les vins tranquilles ≤ 14% en récipient ≤...

PARCEL : NOUVEAU SERVICE EN LIGNE POUR DECLARER L’ARRACHAGE OU LA PLANTATION DE VIGNES

Depuis le 1er octobre 2019, la déclaration d’intention de plantation ou d’arrachage est supprimée, et les travaux sont déclarés à la Douane une fois ceux-ci terminés. Les...