Documentation

AIDE AUX INVESTISSEMENTS DES ENTREPRISES – APPEL A PROJETS 2020

Dossiers à transmettre au plus tard le 14 février 2020 à 12h Dans le cadre de l’OCM viti-vinicole, FranceAgriMer...

PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES: LISTE DES PRODUITS DE BIOCONTROLE

La Note de service DGAL/SDQSPV/2019-677 du 26 septembre 2019, publiée au boma du 3 octobre, établit la liste des produits phytopharmaceutiques...

PARCEL : NOUVEAU SERVICE EN LIGNE POUR DECLARER L’ARRACHAGE OU LA PLANTATION DE VIGNES

Depuis le 1er octobre 2019, la déclaration d’intention de plantation ou d’arrachage est supprimée, et les travaux sont déclarés à la Douane une fois...

ALERTE DECLARATION DE STOCKS

La campagne de dépôt de la déclaration de stock s'est achevée le mardi 10 septembre dernier. Il apparaît qu'un nombre très important...

PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES: LISTE DES PRODUITS DE BIOCONTROLE

La Note de service DGAL/SDQSPV/2019-615 du 22-08-19 (publiée au boma du 29 août) établit la liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au...

PENDANT LES VENDANGES, REDOUBLONS DE VIGILANCE SUR LA ROUTE

Pendant les vendanges, le risque routier est accru. En effet, en 2017, en France métropolitaine, plus de 200 accidents entraînant des dommages corporels impliquaient...

VENDANGES TOURISTIQUES ET DROIT DU TRAVAIL

A la suite des 1ères Assises nationales de l’œnotourisme, organisées le 20 novembre 2018 à Paris, le ministère de l’Europe et des...

ACHAT DE VENDANGES PAR UN RECOLTANT

Un arrêté préfectoral du 9 août 2019 (publié le 23 août) reconnaît le caractère de sinistre climatique aux orages de grêle du...

DEMATERIALISATION DECLARATION ANNUELLE D’INVENTAIRE

La Douane propose désormais la dématérialisation de la déclaration annuelle d'inventaire (DAI) sur CIEL au moment de la DRM/DMS des sorties du...

INFORMATION DOUANES : SUPPRESSION DE LA DRM EN DROITS ACQUITTES

A l'attention des récoltants : La Direction Générale des Douanes a envoyé un publipostage portant sur la suppression des...
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